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DROIT: La Cour suprême des États-Unis élimine les brevets non inventifs et précise l’invalidité pour cause d’évidence

La Cour Suprême des États-Unis a rendu le 30 avril dernier une décision qui rend plus difficile l'obtention d'un brevet pour les inventions combinant des éléments d'inventions pré-existantes. La Cour a en effet statué unanimement que "si la combinaison d'innovations ne résulte en rien de plus qu'une innovation ordinaire et ne produit pas des résultats autres que ceux prévisibles, alors cette combinaison n'est pas brevetable".En infirmant la décision de la Cour d’appel du Federal Circuit , elle rétablit le jugement de la District Court rejetant une action en contrefaçon de brevet en faisant valoir que le brevet en cause était évident. À l’appui de ses motifs, la Cour suprême a critiqué l’application rigide du critère «teaching, suggestion, motivation» ou « TSM » (« enseignements, suggestion et motivation » ) utilisé pendant un certain temps par la Cour d’appel.

Les faits en litige sont simples : Dans cette affaire, Teleflex a intenté un procès à KSR Internationale, un fournisseur de General Motors, pour violation de son brevet. KSR a en effet développé une pédale à capteurs de position à partir d'éléments existants. Teleflex possédant un brevet couvrant cette "invention" a alors intenté un procès à KSR pour obtenir des royalties. En vertu de l’article 103 de la Patent Act américaine, un brevet ne peut être obtenu « [traduction] si les différences entre l’objet pour lequel le brevet est demandé et le dossier d’antériorité sont telles que l’objet dans son entier aurait été évident au moment de son invention pour une personne possédant des habiletés moyennes dans l’art dont relève l’objet. ». Or selon le critère TSM, une revendication de brevet ne pouvait être évidente que s’il existait « [traduction] une motivation ou une suggestion quelconque invitant à combiner les enseignements tirés du dossier d’antériorité ».

La Cour suprême des Etats-Unis a tenté d’incorporer le Common Sens une connaissance de sens commun dans son analyse, pour établir que l’invention en cause était une combinaison évidente de technologies connues et par conséquent, non-brevetable. Elle précise que le bon sens enseigne que des éléments familiers peuvent trouver des usages évidents au-delà de leurs fins principales, et qu’une personne possédant des habiletés moyennes saurait assembler les enseignements de différents brevets comme les pièces d’un casse-tête

Elle précise également que l’on peut prouver l’évidence de l’objet d’un brevet en notant l’existence au moment de l’invention d’un problème connu trouvant une solution évidente dans les revendications du brevet. La question n’étant pas de savoir si la combinaison était évidente pour le breveté, mais plutôt de savoir si la combinaison était évidente pour une personne possédant des habiletés moyennes dans son art.

Cette décision hausse le critère d’inventivité pour les titulaires et demandeurs de brevets aux États-Unis. Il sera probablement plus difficile dorénavant d’obtenir des brevets aux États-Unis. Puisque la majorité de dépôts de demandes de brevets au niveau mondial s’effectue aux États-Unis, demandes de brevets devront être rédigés afin de satisfaire les particularités de la pratique dans ce pays.

Note de l'auteur: L'information contenue dans cette chronique est générale et ne constitue pas un avis juridique


Tiré de La pub et le droit (c) Natalie Gauthier

ARCHIVES 2007

DECEMBRE
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SEPTEMBRE
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JUILLET
JUIN
MAI
AVRIL
MARS
FEVRIER
JANVIER

TENDANCE: JWT 80 trends pour 2008

    JWT's list of 80 Things to Watch in 2008, in alphabetical order:

1. Africa (foreign investment and development in)
2. Antibiotic backlash
3. Assisted marriage
4. Beijing 2008
5. Blue replacing green as the environmental movement's color du jour
6. Brain exercises
7. British actress Keira Knightley
8. Carbon tax
9. Chinese hurdler Liu Xiang
10. Classical musician Gustavo Dudamel
11. Climate sightseeing
12. Continuation of comebacks (Indiana Jones, The Cure, etc.)
13. Cooperative consumption
14. Couch surfing
15. Country branding (Oman, Indonesia, etc.)
16. Designer Phillip Lim
17. De-teching
18. DJ Tiesto
19. DNA-based exercising
20. E-clutter (and e-clutter consultants)
21. Eco-fatigue
22. E-mail etiquette
23. Facebook suicides
24. Fashion label Vena Cava
25. Foreign government investment (e.g., China, UAE) in U.S. companies
26. French President Nicolas Sarkozy
27. Game 3.0 (gamer-generated global gaming)
28. Google's Android
29. Gossip Girl
30. Gphone
31. Green weddings
32. Higher education online
33. Hip-hop's Retro Kids
34. Humbling of the hedge fund manager (anti-excess post sub-prime)
35. Hybrid taxis
36. Indian actress Deepika Padukone
37. Intellectual luxury
38. Investigating ingredients
39. Japanese designs (Tsumori Chisato, Uniqlo, Muji, etc.)
40. Kitchen appliances as new power tools
41. Lifestyle curators
42. Lipstick trumping lip gloss
43. Manga-inspired clothes
44. Mobile technology explosion
45. Mobulimia
46. Music as awareness driver; concerts and other residuals as cash cow
47. Musicovery (music tailored to moods)
48. Myanmar
49. Nollywood (the rise of Nigerian cinema)
50. Outsourcing to Ukraine (and other Eastern European countries)
51. Pakistan's Benazir Bhutto
52. Pantone's 18-3943 (blue iris)
53. Pets in the office
54. Prius homes
55. Radical transparency
56. Radiohead repeats (name-your-own-price music)
57. Recycling into fashion (Nau, Gary Harvey, etc.)
58. Selfless as the new selfish
59. Sex and the City, the movie
60. Shiny Toy Guns (the band)
61. Skiing in novel spots (Kashmir, Japan, Greenland, Russia, Korea,
etc.)
62. Single men saying no to sex
63. Skype sex
64. Smart Cars in American cities
65. SNS (social network service) brand communities
66. Spanish actor Javier Bardem
67. Staycations
68. Sturking
69. Tequila as the new wine
70. The N-11
71. Third screen (the mobile screen) rivaling the first screen (TV)
72. Trans-ertainment
73. U.S. gymnast Shawn Johnson
74. U.S. presidential election
75. Vicarious consumption
76. (Video) Gaming Olympics
77. Virtual gifting
78. Wannabe young Internet entrepreneurs (a.k.a. Mark Zuckerberg
copycats)
79. Weak dollar/strong euro
80. Women juggling men

Source : Yahoo! Finance

BLOG: IPUB holidays winter 2007

Toutes les contributrices et tous les contributeurs d'ipub vous souhaitent un joyeux temps des fêtes et un excellent début d'année 2008.
adidasO6
WE WILL BE BACK JANUARY THE 10th !
Ré-édition du message du 24 12 2007

TENDANCE: google zeitgeist 07

We're bidding adieu to 2007 with a look back at the breaking news, the big events and the must-have gadgets that captivated us this year (give or take a few weeks; we compile this list by early December). To get a glimpse of what's been on our collective consciousness, we mined billions of search queries to discover what sorts of things rose to the top. We encourage you to check out our findings to see if you, too, reflect the zeitgeist — the spirit of the times.
QU'EN PENSEZ-VOUS?

PUB: Nike why don't you ?

De droles d'idées qui ménent loin !

QU'EN PENSEZ-VOUS?

DROIT: Le consommateur et la certification biologique

Les consommateurs sont de plus en plus préoccupés face aux conséquences du traitement des produits alimentaires. Or, comme le souligne Mes Sophie Lavallée et Geneviève Parent de la Faculté de droit de l'université Laval dans leur ouvrage intitulé «Qu'y a-t-il derrière l'étiquette "bio" ?Une étude de l'encadrement juridique de l'agriculture et de la certification biologiques au Canada», (2005) 50 McGill L.J. 89 - 125. la législation entourant ce mode d'agriculture ne semble pas s'être développé de manière uniforme. Mes Lavallée et Parent explorent les différents obstacles et défis juridiques auxquels est confrontée l'agriculture biologique actuelle. Les régimes déjà mis en place par les différents acteurs internationaux et étrangers dans ce domaine influencent les systèmes juridiques canadiens applicables.

Au Canada, l'inexistence d'une politique nationale cohérente sur l'agriculture et la certification biologique pose la question de la qualité de l'information à laquelle ont accès les consommateurs et des sanctions applicables en cas de publicité trompeuse. Leur projet de recherche qui analyse les possibilités de la création d'un label canadien unique (c'est-à-dire d'une appellation et/ou d'une signature commune) qui puisse prendre en compte le cycle de vie des produits biologiques dans son ensemble, incluant les considérations environnementales et de sécurité alimentaire.

Les auteurs ont identifié les principaux acteurs internationaux et étrangers qui interviennent dans le développement de la normalisation des exigences propres à ce type d'agriculture au niveau mondial, et précisent leur rôle et les moyens propres à leur action. Sur le plan international, la Commission du Codex Alimentarius, la Fédération internationale des mouvements d'agriculture biologique ("IFOAM") et l'Organisation internationale de normalisation ("ISO") jouent un rôle, sur différents plans, dans la régulation et l'harmonisation de la normalisation et de la certification de la production biologique. En 1962, une conférence mixte FAO/OMS (Organisation mondiale de la santé) mandatait la Commission pour l'élaboration de normes internationales relatives aux denrées alimentaires, dans le double objectif de protéger la santé des consommateurs et d'assurer la loyauté des pratiques suivies dans le commerce de ces denrées, renferme l'ensemble des normes, directives, codes d'usage et recommandations élaborées par la Commission du Codex Alimentarius, et prévoyant les normes minimales requises pour qu'un aliment puisse être considéré comme biologique dans la plupart des pays du monde.

La Fédération internationale des mouvements d'agriculture biologique ("IFOAM") quant à elle coordonne le réseau mondial des mouvements agrobiologistes et ses activités visent l'échange de connaissances et d'expertise entre les membres, l'information du public au sujet de l'agriculture biologique et la représentation internationale du mouvement bio dans les instances parlementaires, administratives et politiques.

L'Organisation internationale de normalisation est une fédération mondiale d'organismes nationaux de normalisation, privés ou publics, de plus de 140 pays. Cette organisation internationale a publié en 1966 le Guide ISO/CEI 65, qui établit les conditions de compétence, d'objectivité, d'efficacité et d'indépendance des organismes certificateurs.

L'Union européenne et les États-Unis sont parmi les plus gros acteurs étrangers de l'agriculture biologique, avec un marché annuel respectivement estimé à 4,5 et 4,2 milliards de dollars américains. Pour avoir accès à ces marchés, le Canada doit tenir compte de leurs réglementations. La réglementation européenne vise à créer un cadre harmonisé de production, d'étiquetage et de contrôle des produits agricoles et des denrées alimentaires biologiques. Il est obligatoire, pour un pays exportant des produits biologiques vers l'Union, d'être inscrit sur la liste des pays tiers reconnus. Seuls sept pays figurent actuellement sur cette liste : l'Argentine, l'Australie, la République tchèque, la Hongrie, la Suisse, Israël et la Nouvelle-Zélande, qui ont démontré que leurs systèmes de contrôle (comprenant l'accréditation des certificateurs, la certification des produits et l'acceptation des produits provenant de l'étranger) étaient obligatoires et équivalents aux exigences prescrites par la réglementation européenne. Le Canada, où l'usage de l'appellation biologique n'est pas fondé sur la certification obligatoire mais seulement sur une norme volontaire, ne figure donc pas sur la liste de pays tiers, comme le soulignent les auteurs

En ce qui concerne le cadre réglementaire de la certification biologique canadien, les provinces peuvent adopter des normes sanitaires et phytosanitaires que les agriculteurs, producteurs et transformateurs doivent respecter. Elles peuvent aussi adopter des règles concernant la mise en marché provinciale de leurs produits dans les limites de leurs frontières. Comme le soulignent les auteurs, seules la Colombie-Britannique et le Québec ont adopté une structure encadrant la certification des produits biologiques. En 1996, le gouvernement du Québec a adopté la Loi sur les appellations réservées91, qui vise à encadrer la reconnaissance d'appellations "attribuées à des produits agricoles et alimentaires à titre d'attestation de leur mode de production, de leur région de production et de leur spécificité"92. Elle a également pour objet d'encadrer l'accréditation des organismes chargés de la certification des produits portant une appellation réservée et de régir la surveillance de l'utilisation de ces appellations réservées. L'article 21 stipule que "nul ne peut utiliser, dans la publicité, l'étiquetage, la présentation de tout produit ou dans des documents commerciaux qui s'y rapportent, une appellation réservée" pour des produits qui ne sont pas certifiés par un organisme accrédité. Depuis le 1er février 2000, le MAPAQ, chargé de l'application de cette loi, a réservé l'appellation "biologique" au Québec. Selon la Loi sur les appellations réservées, le ministre peut, par règlement, "déterminer les critères et exigences auxquels doit correspondre le référentiel du Conseil d'accréditation et auxquels doivent se conformer les organismes de certification qui demandent une accréditation". Le Règlement sur les appellations réservées stipule à l'article 4 que les organismes de certification, pour obtenir l'accréditation, doivent avoir des procédures d'évaluation conformes au Guide ISO, celles-ci devant faire partie des critères et exigences contenus au référentiel du Conseil d'accréditation.

Finalement, les auteurs notent également qu’au Canada, la certification des produits biologiques est volontaire, sauf au Québec où, comme on vient de le voir, elle est encadrée par la Loi sur les appellations réservées Aucun mécanisme d'inspection et de surveillance n'a été instauré à l'échelle nationale pour contrôler le respect par les exploitants de cahiers des charges qui seraient standardisés et reconnus par le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux. La Norme nationale comprend plusieurs prescriptions que les exploitants sont incités à respecter pour "la période de conversion à l'agriculture biologique [et pour] la production des plans et dossiers de production", ainsi que des prescriptions relatives aux productions animales, végétales, aux productions du sirop d'érable, "de miel, de cultures en serre, de champignons, de germes et de produits sauvages et naturels". Des exigences sont également prévues en ce qui concerne "la production et la transformation de produits biologiques, l'emballage, l'étiquetage, l'entreposage et la distribution de produits alimentaires biologiques" et une "liste des substances permises" complète le tout. La Norme nationale prévoit des critères concernant directement les produits biologiques. Selon cette dernière, pour qu'un aliment puisse être étiqueté "biologique", celui-ci doit contenir au moins quatre-vingt-quinze pour cent d'ingrédients d'origine biologique

Note de l'auteur: L'information contenue dans cette chronique est générale et ne constitue pas un avis juridique

Tiré de La pub et le droit (c) Natalie Gauthier

VIDEO: LEGO + The Robots (Kraftwerk)



Chanson de Kraftwerk The Robots pour ce temps des Fêtes ou plusieurs devront aller travailler comme à la normale, le plus le fun là-dedans et bien c'est de regarder ce vidéo montée et animée avec des blocs de marque Lego d'un quotidien de la vie urbaine.

Au nom de l'équipe ipub et de ses contributeurs, on vous aime (et je suis à jeun en ce moment) et on vous souhaite un joyeux temps des Fêtes.

PUB: check you balls


QU'EN PENSEZ-VOUS?

AGENCE: extend the conversation

Redwood has transformed itself from a print based agency to a truly multi-platform content agency. This video, explains the world of Content 2.0 from a customer's point of view, the opportunities that we now have to reach them, and what the future holds.

via
QU'EN PENSEZ-VOUS?

PUB: clipcaster

Alors que brightcove ferme ses espaces de stockage de vidéo voici un autre outil qui voit le jour: clipcaster, mis en ligne par les alcools Pisang ambon. Visite le site : rockthepalace.com
This website is the great interactive commercial to promote WWW.CLIPCASTER.TV. It tells the story of a stressed out manager who's looking for his artist. The commercial uses a interactive call application which is never been done before.

QU'EN PENSEZ-VOUS?

ÉVÉNEMENT: Rock on d'urbania

Y-SEREZ-VOUS?

AFFICHAGE : Jeudi, j'étais son amour aujourd'hui une connasse

Campagne suisse au contenu terrible mais présenté avec un style beaucoup moins percutant que l'annonce québécoise. L'association vivre sans violence lance une campagne romande sur la violence conjugale dans les transports publics, les cinémas et sur le net. vivre sans violence a choisi de montrer la violence dans sa réalité nue, telle qu'elle est vécue au quotidien par des milliers de femmes, dans l'intimité de leur foyer (1 femme sur 5 est touchée en Suisse au cours de sa vie). Les affiches interpellent, remuent. A travers les récits en "je", ce phénomène tellement caché dans les maisons qu'on tend à l'oublier, devient soudain palpable et proche. Chacun-e peut éprouver de l'intérieur l'atteinte intime qu'une insulte, au sein du couple, porte à l'estime de soi (sujet femme blonde), ou ressentir le mélange d'espoir, crainte et détresse que provoque une gifle suivie d'excuses et de promesses (sujet femme brune). Ces affiches, mieux qu'une longue explication, permettent à la collectivité de prendre conscience de la gravité de la violence, psychologique comme physique.


QU'EN PENSEZ-VOUS?

PUB: Get a mac Xmas

Nice.

QU'EN PENSEZ-VOUS?

VIDEO: Merry catmas

By viewing the Merry Catmas video between now and Dec. 31, 2007, you are helping to address global poverty. Based on the overall number of views of Merry Catmas, Lawson will make a donation to World Vision, an organization that helps children and families living in poverty in nearly 100 countries. Watch it now and feel good knowing you're supporting a good cause!

QU'EN PENSEZ-VOUS?


AGENCE: sid lee - Artists wanted

sid lee, jean julien guyot, infopub.blogspot.com,ipub, blog, pub,turbo, ipub.ca.cx Submit visuals of your work to art@sidlee.com
QU'EN PENSEZ-VOUS?

PUB: aol Best viral hits 2007

Dans la vie on invente rarement. Prenons cette annonce d'aol par exemple.

QU'EN PENSEZ-VOUS?

PUB: Beringer Vineyard

L'artiste Su Blackwell pour le vignoble californien Beringer.

QU'EN PENSEZ-VOUS?

TENDANCE: Time Magazine TOP 10 S

50 Top 10 Lists of 2007 according to Time Magazine
time magazine, jean julien guyot, ipub, blog, pub, advertising, ipub.ca.cx, infopub.blogspot.comQU'EN PENSEZ-VOUS?
 

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